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Marques déposées par l'association loi 1901 PSLE - Le Nouveau Centre
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UDF-ALLIANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

UDF-ALLIANCE
PSLE - Le Nouveau Centre, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3695708
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2019
UDF-ALLIANCE de PSLE - Le Nouveau Centre

Présentation de la marque UDF-ALLIANCE

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2009 par l'association loi 1901 PSLE - Le Nouveau Centre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UDF-ALLIANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 PSLE - Le Nouveau Centre domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Bensoussan Selas domicilié(e) 29 rue du colonel Pierre Avia - 75508 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UDF-ALLIANCE est expirée depuis le 2 décembre 2019.

PSLE - Le Nouveau Centre a également déposé les autres marques suivantes : Union Centriste , EPICENTRES , Avenir Centriste , UC , THINK centre


PSLE - Le Nouveau Centre, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 84 rue de Grenelle - 75007 - Paris - France


Alain Bensoussan Selas - 29 rue du colonel Pierre Avia - 75508 - Paris - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Supports de sons, d'images et de données de toute sorte, en particulier bandes magnétiques, cassettes, disques compacts, disques acoustiques, bandes audio-numériques, bandes-vidéo, disquettes, CD-Roms, tous produits précités sous forme préenregistrée. ;

Produits de l'imprimerie tels que journaux, livres, magazines, revues. ;

Articles vestimentaires (habillement). ;

Services de transmission d'information et de communication électronique supportés par ordinateurs ; transmission de sons et d'images par tous médias de transmission ; diffusion de programmes ou émissions de films, de télévision, de radio, de vidéotexte, de télétexte ; émission et transmission de programmes radiophoniques et de télévision ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. ;

Publication de livres, de journaux, de magazines et de revues ; production de films ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; publication électronique de textes imprimés en ligne (autres que textes publicitaires).